STATUTS DU CLUB FRANCAIS

DU GRIFFON KORTHALS

 

 

 
 

 

 

TITRE 1 FORME - DENOMINATION OBJET - SIEGE - DUREE

 

 

 

 

Article 1 : Forme

Il est formé entre amateurs de Griffons d'Arrêt à  poil  dur Korthals, une Association déclarée qui sera régie par la loi du

1er Juillet 1901 et par les présents statuts.

 

Article 2 : Dénomination

Elle prend la dénomination « Club Français du Griffon d’Arrêt à poil dur Korthals ». Elle est affiliée à la Société Centrale Canine reconnue d’utilité publique; elle est agréée par le Ministère de l’Agriculture en date du 22 Mai 1969 pour définir les règles techniques de qualification des animaux au Livre Généalogique de l’espèce canine et assurer la direction de l’élevage du Griffon d’Arrêt à poil dur Korthals en accord avec la Société Centrale Canine.

 

Article 3 : Siège

Son siège social est fixé 3, rue Bergonié à Grenoble 38100 ; il pourra à tout moment, être transféré à un autre endroit en France par décision du comité.

 

Article 4 : Durée

 La durée de l’Association est illimitée.

 

 

 

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